Droits d’auteur et notice d’utilisation

Les documents des Archives des TNO (entre autres, les documents écrits, audio, vidéo et les photographies) peuvent être téléchargés ou copiés aux fins de recherches personnelles.

Les Archives des TNO détiennent en fiducie des documents qu’elles mettent à disposition des Ténois. Les Archives des TNO attendent des clients qu’ils fassent preuve de respect envers ces documents et leurs auteurs. On s’attend notamment à ce que les clients mentionnent la source des documents, qu’ils respectent les droits d’auteur et qu’ils mentionnent toute modification ou révision substantielle du contenu des documents.

La collection des Archives des TNO à laquelle ces documents appartiennent doit être indiquée sur toutes les images et tous les documents (p. ex. Busse/Archives des TNO/N-1979-052 : 1234). Les images reproduites sur le Web ne doivent pas dépasser une taille de 72 ppp et les dossiers contenant des images ne doivent pas être renommés.

Il est entendu que les Archives des TNO fournissent des copies uniquement pour les besoins de vos recherches personnelles. Il revient au bénéficiaire de garantir et de respecter toute restriction relative aux droits d’auteur. Les Archives des TNO ne peuvent être tenues responsables en cas de violation des droits d’auteur.